Déposée le 7 avril 1976 par Morse Shoe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « FAYVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Morse Shoe, Inc. domicilié(e) (société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Delaware), 555 Turnpike Street, Canton, Massachusetts (E.U.A.). - États-Unis.
La marque FAYVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951625.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Morse Shoe, Inc. - (société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Delaware), 555 Turnpike Street, Canton, Massachusetts (E.U.A.). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-509
Cuir et imitations du cuir;articles en ces matières non compris dans d'autres classes peaux, malles et valises;parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie;vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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